Bertrand Saint-Germain est universitaire. Élu local, il est également conseil en stratégie juridique. Il vient de publier un salutaire livre intitulé (P)rendre les armes? au sujet duquel nous avons réalisé une interview, à découvrir ci-dessous.
Breizh-info.com : Pouvez-vous vous présenter à nos lecteurs ?
Bertrand Saint-Germain : Docteur en Droit et âgé d’une cinquantaine d’années, j’ai longtemps enseigné à l’Université avant de me tourner vers des activités de conseil depuis cinq ans. Citoyen, je me suis toujours intéressé aux questions historiques et aux enjeux politiques ; après le militantisme étudiant puis de longues années de combat métapolitique, j’ai rejoint l’action politique officielle à l’occasion des municipales, en 2020.
Breizh-info.com : Qu’est-ce qui vous a motivé à écrire sur le sujet du libre accès aux armes en France ?
Bertrand Saint-Germain : Issu d’une famille militaire, j’ai moi-même été officier de réserve et j’étais en quelque sorte naturellement sensibilisé à l’utilisation des armes. Comme universitaire j’ai été amené à travailler sur le port d’armes citoyen et j’ai, à cette occasion, constaté l’absence de toute étude en France sur la question, à la différence de la documentation disponible en langue anglaise. Il était donc important de donner à tout un chacun des éléments de connaissance sur l’ensemble des questions soulevées par l’accès des particuliers aux armes.
Breizh-info.com : Vous citez Robespierre et le droit de tout homme à se défendre. Comment ce droit s’articule-t-il avec la notion de « bien-pensance » qui, selon vous, dénonce l’accès aux armes ?
Bertrand Saint-Germain : Cette « bien-pensance » ne date pas d’aujourd’hui ! Il y a plus de 250 ans on pouvait observer des débats semblables et l’étude de Beccaria reste d’une grande actualité. Cet illustre criminologue, fils du XVIIIe (1738-1794) posa les fondements du droit pénal contemporain : hostile à la peine de mort ainsi qu’à la torture, il mit en avant l’importance de la prévention. Or, dans son ouvrage majeur, Des délits et des peines (1764), qu’écrit-il ?
Il aborde cette question de la « bien-pensance » dans son chapitre XL qu’il intitule « Fausses idées d’utilité ». Il y prend comme illustration topique de ce qu’il est important de ne pas faire : le vote de lois interdisant aux citoyens paisibles le port d’armes ! Car, ces lois, écrit-il, sont tout à fait contre-productives et mêmes dangereuses, puisqu’elles « laissent le fer dans la main du scélérat accoutumé à violer les conventions les plus sacrées, et conséquemment à ne pas respecter celles qui ne sont qu’arbitraires et de peu d’importance (…). Elles ne servent qu’à multiplier les assassinats, en livrant le citoyen sans défense, aux attaques du scélérat ; ces lois qui rendent la condition de l’assaillant meilleure que celle de l’assailli ». Il s’agit de lois adoptées sous le coup de l’émotion et qui ne sont pas le fruit et le résultat de pensées sages et réfléchies. Rien n’a changé ; nihil nove sub sole.
Breizh-info.com : Vous comparez la situation française à celle de la Suisse, où les soldats gardent leurs armes de guerre à domicile. Quelles sont les leçons à tirer de cette comparaison ?
Bertrand Saint-Germain : La première leçon que l’on peut en tirer c’est que la dissémination de fusils d’assaut aux mains de citoyens responsables ne conduit aucunement à la multiplication de la violence et de l’usage de ces armes. Dire le contraire relève de la contre-vérité et de la mauvaise foi la plus absolue ; quand ce n’est pas un artifice pour empêcher toute revendication en faveur de la libre possession des armes.
Pour autant, une seconde leçon immédiate à tirer c’est que ce système s’inscrit dans une logique qui est propre à l’organisation suisse du système militaire et au principe de l’auto-défense collective ; à ce titre, le modèle helvétique n’est pas automatiquement transposable en tant que tel à tout autre pays.
L’exemple suisse vaut surtout comme réponse à la prétendue dangerosité de la dissémination des armes dans la société.
Breizh-info.com : Vous évoquez également le droit des Tchèques à posséder des armes depuis 1517. En quoi cet exemple historique est-il pertinent pour le débat français ?
Bertrand Saint-Germain : Comme tout exemple historique, il ne possède évidemment de valeur et de sens directs que dans son seul contexte spatio-temporel. Pour autant, il met en lumière une préoccupation que l’on constate partout : un siècle avant le 2e amendement américain, le Bill of rights britannique de 1689, reconnaît aux anglais le droit de posséder des armes « pour assurer leurs droits et libertés ». Et lorsque Mirabeau demanda l’inscription d’un tel droit dans la Déclaration en cours de rédaction au cours de l’été 1789, on refusa cette proposition, mais au seul motif qu’un tel droit était évident par nature et qu’en tout état de cause, il était induit par les idées de sûreté et de résistance à l’oppression reconnues à l’article 2 de ladite déclaration. Cela montre bien que cette question reste pertinente. Enfin, l’exemple tchèque est aussi intéressant en ce qu’aujourd’hui, les tchèques ont récemment reconnu explicitement la légitimité de se défendre et droit d’accéder aux armes en inscrivant dans leur Charte des droits et libertés fondamentaux (l’équivalent de notre Déclaration des droits de l’homme et du citoyen) : « le droit de défendre sa propre vie ou la vie d’autrui même avec l’usage d’une arme » (art. 6, al. 4).
Breizh-info.com : L’un des arguments contre le libre accès aux armes est le risque accru de violence. Comment répondez-vous à cette objection ?
Bertrand Saint-Germain : Mais que nous vivons déjà au quotidien cette violence accrue ! Et cela, alors même que la France est l’un des pays où le contrôle de l’accès des particuliers aux armes est l’un des plus stricts en Europe ! Au-delà de ce constat, l’exemple Suisse, à nos portes, atteste que le libre accès aux armes ne conduit pas ipso facto à une violence accrue. Libéraliser les conditions de l’accès aux armes ne signifie pas que l’on permette à tout un chacun de s’armer, sans contrôle d’aucune sorte. Il s’agit simplement que les personnes en éprouvant le besoin et remplissant les conditions physiques, techniques et médicales fixées puissent avoir la possibilité de détenir légalement des armes.
Breizh-info.com : Certains craignent que l’assouplissement des lois sur les armes ne conduise à une prolifération des armes à feu et à une augmentation des tueries de masse. Que pensez-vous de ces inquiétudes ?
Bertrand Saint-Germain : Le premier point à relever c’est qu’effectivement l’assouplissement des lois sur l’accès aux armes possèdera nécessairement pour effet de favoriser une plus grande dissémination des armes dans la société. Pour autant cette « prolifération » ne saurait avoir d’effet direct ou mécanique sur la hausse de la violence en général dans la société, les exemples Suisse ou Tchèque en attestent.
Le second point porte sur l’augmentation des « tueries de masse » qui pourrait en résulter. Une telle affirmation joue sur les peurs et repose sur la méconnaissance du phénomène des « tueries de masse ». On désigne, sous l’appellation générique de « tuerie de masse », tout évènement criminel ayant causé au moins quatre victimes dans le même lieu (ou à proximité immédiate) et au même moment (ou quasiment), en absence de tout motif établi (braquages, règlement de compte, exécution) et sans que les victimes n’aient été individuellement et personnellement visées (bref, des crimes « gratuits ») ; or il est important de relever que de telles tueries, on en connait partout dans le monde occidental ! Même si elles ne sont pas renseignées et médiatisées comme celles qui se déroulent aux États-Unis, notre passé récent en révèle de nombreuses, en France même et ce, alors que l’accès aux armes y est très réglementé. On ne se souvient guère qu’en mars 2002, le militant écolo-droit-de-l’hommiste Richard Durn fit 30 victimes lorsqu’il ouvrit le feu au cours du conseil municipal de Nanterre… Plus près de nous, en décembre 2022, le périple meurtrier de William Malet fit six victimes à Paris… Enfin, alors que le Royaume-Uni possède l’une des réglementations les plus restrictives de toute l’Europe en matière d’accès aux armes, on y a pourtant recensé pas moins d’une vingtaine de tueries depuis 2010 !
En Europe, les tueries de masse ne sont ni étudiées, ni médiatisées pas plus qu’elles ne sont analysées en tant que telles ; dès lors, il est très facile de dénoncer l’accès aux armes et les tueries qui en résulterait en Amérique…
Breizh-info.com : Le président Macron a déclaré qu’il ne souhaite pas d’un pays où « prolifèrent les armes et où l’on considère que c’est aux citoyens de se défendre« . Que répondez-vous à cette position ?
Bertrand Saint-Germain : Le président joue sur les peurs. S’appuyant sur la méconnaissance de la question par les Français il tient un propos qu’il sait faux et insensé.
D’abord, chacun sait et la chronique des faits divers permet d’ailleurs de le constater aisément, les armes prolifèrent déjà en France, essentiellement entre des mains dangereuses et malintentionnées. Les pouvoirs publics ont ainsi largement montré leur incapacité à endiguer l’accès des criminels aux armes ; là où, il y a trente ans, gangsters et trafiquants utilisaient révolvers ou pistolets, on voit aujourd’hui des fusils d’assaut circuler en grandes quantités autour des zones de trafic ou à l’occasion des règlements de compte.
Ensuite, littéralement, il appartient bien évidemment aux citoyens de se défendre eux-mêmes, ne serait-ce qu’en absence ou en attente de l’intervention des forces publiques de sécurité ! Il ne s’agit certainement pas de se faire justice soi-même, comme cela est fréquemment avancé, mais bel et bien de disposer de la possibilité de se défendre -si on le souhaite- face à une agression. Nicolas Gauthier, évoquait il y a quelques mois sur Boulevard Voltaire, le moment où les braves gens deviennent des gens braves ; compte-tenu de l’évolution de la situation en France cela tend à devenir une nécessité pour qui voudra protéger les siens
Breizh-info.com : Quelles mesures concrètes proposez-vous pour améliorer l’accès aux armes en France ?
Bertrand Saint-Germain : L’hypothèse de l’inscription constitutionnelle en France d’une disposition semblable au deuxième amendement à la Constitution américaine me paraît inappropriée à ce jour, tant il est vrai que la France ne possède aujourd’hui une culture sociale majoritaire en faveur de la reconnaissance d’un tel droit constitutionnel.
Pour autant, je pense qu’il serait important de renverser le paradigme gouvernant le régime d’accès aux armes. Au modèle actuel d’un régime d’Interdiction assorti de dérogations, nous pourrions substituer un régime d’autorisation que l’on subordonne au respect d’un certain nombre de conditions. Un tel régime me semble plus pertinent. D’abord, il reconnaît aux citoyens la légitimité de leur droit naturel à vivre en sûreté (« droit naturel et imprescriptible ») et au-besoin à le défendre eux-mêmes ; ensuite il repose sur leur responsabilité civique en la matière. Le citoyen est un être doté de raison et il n’existe aucune raison de l’infantiliser ou de craindre l’usage qu’il pourrait faire de son intelligence et des armes dont il pourrait disposer.
À la lumière de l’exemple de la Suisse et de la République Tchèque, l’accès aux armes pourrait être subordonné à des examens médicaux et psychiatriques, ainsi qu’à la réussite d’un examen des connaissances théoriques et pratiques en matière de maniement et d’usage des armes, ainsi que de la législation applicable en la matière (à l’image de l’examen du permis de chasse). Cette capacité devrait en outre être périodiquement confirmée par l’entraînement régulier au tir dans des stands. Il pourrait encore s’avérer pertinent de subordonner ce droit d’accès à l’absence d’antécédents judiciaires de la personne (condamnations pour violences ou coups et blessures volontaires…). Surtout, i me semble important que dès lors que le demandeur d’armes satisfait aux exigences légales, sa demande d’accès aux armes devrait être automatiquement reconnue et validée.
Alors qu’aujourd’hui l’État ne parvient plus à assurer la sécurité des citoyens, il conserve paradoxalement la faculté de les priver de la possibilité même de se défendre. Or, dans la mesure où l’État ne respecte plus l’obligation qui est la sienne d’assurer la sécurité collective, il est fondamentalement illégitime qu’il empêche les citoyens de pouvoir disposer des moyens d’assurer eux-mêmes leur propre sécurité ! Il est plus que temps pour les citoyens de reprendre leur droit naturel à se défendre.
Propos recueillis par YV
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12 réponses à “Bertrand Saint Germain : « Le libre accès aux armes ne conduit pas ipso facto à une violence accrue » [Interview]”
Je voudrai appeler l’attention de M Saint germain sur le cas de l’Amerique Centrale et lui élargir son horizon avant de conclure que l’accès à la vente libre des armes ne génère pas plus de violence. Qu’il étudie la situation dans cette région du monde et nous verrons bien si il maintient ses conclusions erronées. Cordialement
Je suis étonné que ce monsieur n’ait pas parlé de l’accès libre aux armes jusqu’en 1939 ; un décret Laval avait préalablement demandé leur déclaration en 1933 pour mieux les confisquer à l’entrée en guerre .
J’ai un catalogue Manufrance de 1931 , les armes de défense individuelles ( pas seulement les armes de chasse ) – un pistolet semi auto de 9 mm » le français » y est proposé – évidemment avec un casier vierge et un examen psy favorable , étaient accessibles aux gens normaux .
A cette époque là , vous achetiez une bicyclette , vous était proposé en option un pistolet de cycliste de petit calibre pour parer aux agressions de chiens hargneux en campagne ( arme de collection très recherchée ) .
Et je n’ai jamais entendu parler de tueries de masse dans ces années là . Alors ….
Bonjour Monsieur,
Je n’en ai pas parlé dans l’entretien, mais l’un des chapitres du livre rappelle évidemment cette situation !
Merci de votre lecture attentive !
BSG
En ce qui concerne l’Amérique latine, il y a effectivement une très grande violence par armes à feu, mais il ne s’agit pas d’armes légalement détenues. Les cartels et les mafias recourent à des armes qui ne sont pas accessibles librement. Par ailleurs et en dépit de la grande violence qui caractérise cette partie du monde, on n’y observe quasiment jamais de « tuerie de masse ».
les truands et autres trafiquants ont la liberté de s’armer avec des armes de guerre (les forces de l’ordre ne vont pas les contrôler). Seules les honnêtes gens ne l’ont pas.
Les états ne veulent pas d’une population armée de peur qu’elle se retourne contre eux en cas de mal gouvernance. La question ne se poserait pas si l’etat remplissait son devoir, sa part du marché d’assurer la sécurité de la population en échange de sa suprématie sur le droit à la violence légitime. Ce qui est de moins en moins le cas.
Une évidence: Utiliser son arme indûment risque de vous exposer à une réplique tout aussi armée.
A moins d’être suicidaire….
Bonjour, pour moi ignare en Droit, un Etat qui interdit Le port de la moindre bombe à poivre d’autodéfense et donc tout moyen « d’essayer » d’échapper aux blessures légères ou graves ou même à la mort, alors que l’insécurité n’est plus « seulement un sentiment », est coupable de non-assistance à citoyens en danger. Pourquoi l’Opposition n’en parle-t-elle jamais ? Pourquoi les victimes d’agression au couteau (c’est surtout à elles que je pense, parce que je ne crois pas à l’efficacité de ces bombes contre une barre de fer par exemple)si elles survivent et guérissent ou leur famille ne vont-elles pas en Justice contre l’Etat ? Trop coûteux ? Trop sûres d’être déboutées? Passivité ? Renoncement? J’ai écrit jadis à un sénateur de Gauche sur le sujet des moyens d’autodéfense interdits : aucune réponse. Le silence est-il aveu de complicité ?
Blessé au flanc droit par un terroriste ? En bon chrétien, offre-lui ton autre flanc !
Suard veut mettre en avant les « tueries » aux USA comme contre-exemple aux propos de cet article.
Mais si on étudie les cas aux USA, cela va bien dans le même sans que cet article.
Les zones ou états qui connaissent les « tueries » sont des états ou zones dans lesquels le port d’arme est interdit, c’est à dire, qu’à part les policiers ou les truands, personne ne porte d’arme (ce qui réduit le risque, pour un truand, de se voir punir lors de ses méfaits). Au contraire, les états qui acceptent le port d’arme ont une criminalité moindre. Dans ces états, en effet, si un truand veut commettre un méfait, il a de forte chance de trouver, face à lui, des civils armés capables de lui clouer le bec….
Ne parlez donc pas des USA de la même manière que les médias, chaque état a sa propre législation sur les armes, que ce soit la détention, la fabrication et le port. Il est donc stupide de parler des USA d’une manière homogène quand on touche au sujet des armes.
Par contre, suite à une conversation avec un officier de gendarmerie, je pense, que autant il sera nécessaire de contrôler les porteurs d’armes si la législation s’ouvrait, autant il devrait être obligatoire de contrôler les capacité psychiques et physiques des porteurs d’armes actuels (policiers, gendarmes, douaniers…). En effet, un problème dans leur vie (divorce, mort d’un proche….) peut entrainer un choc psychologique qui devrait restreindre le port d’arme à feu.
En Angleterre, les policiers armés ont un test tous les 6 mois (obligation de résultat de tir et de stabilité psychologique), en cas de changement émotionnel, leur arme leur est retirée. Au bout de 6 mois, ils peuvent repasser un test, en cas d’échec, ils en repassent un autre 6 mois plus tard (ils sont désarmés en attendant un test positif). Si deux tests consécutifs sont ratés, ils ne peuvent plus être armés…
Les gens ont peurs des armes car on leur a bourré le crâne avec la dangerosité des armes depuis les années 80 donc le mouton en a peur .
Dans quasi toutes les fermes il y avait jusque dans les années 70/80 les fusils de chasse du papy et aucune tuerie a déplorer .
L’état a peur d’une population armée et c’est logique vu ce que l’état impose à sa population ..
Marsouin,en réalité vous pouvez trouver tout ce qu’il faut dans le commerce il suffit d’utiliser différemment les objets et c’est très efficace la seule chose auquel il faut s’attendre c’est une leçon de morale de la part des Fdo.
J’ai eu l’occasion de me défendre contre deux personnes avec des couteaux le premier a eut la main cassée le deuxième porte une marque à vie sur son visage.
Un jour lors d’un contrôle les Fdo m’ont demandés si j’étais armé j’ai répondu oui mes mains , mes pieds, mes tibias, mes genoux et mes coudes ils n’ont pas aimé ma réponse.
Avec un doigt vous pouvez neutraliser quelqu’un s’il n’est pas armé, il ne faut pas rater son coup.
Il faut savoir qu’il y a beaucoup d’armes non déclarés en France il y a des grosses surprises quand vous videz la maison de certains défunts.
Ont ne peut pas comparer les pays par ce que la mentalité, le passé, et l’environnement est différent. Il y avait une marque de tracteur qui était vendu avec un support de fusil et l’arme en option pour tuer les ours et les loups en cas où.
et pendant ce temps-là, guerres et tueries -qui étaient évitables diplomatiquement- font des millions de morts dans une certaine indifférence occidentale, sous un déluge de bombes qui, soit dit en passant, n’inquiète pas nos écolo-dingos trop occupés à emmerder l’automobiliste, l’agriculteur etc… Le fait est qu’en France -mais pas seulement- la défense de soi-même, d’autrui, et du domicile qui devrait être sanctuarisé! est quasi impossible tant la protection des criminels est primordiale! Que Badinter aille au Diable pour l’éternité! Je pars du principe que l’on peut finir par sortir de prison mais jamais d’un cimetière! et comme disent les vrais américains : « je préfère être jugé par 12 que porté par 6 » et « Dieu a fait les hommes inégaux, Colt les a rendus égaux! ».